- déclaration de priorité
- указание приоритета (в описании изобретения)
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Declaration d'Arusha — Déclaration d Arusha La Déclaration d’Arusha fut proclamée le 5 février 1967 par Julius Nyerere, alors président de la Tanzanie, et définit les grandes lignes de l’Ujamaa, c’est à dire l’idée que se faisait Nyerere du socialisme pour développer… … Wikipédia en Français
Déclaration et programme d'action de Vienne — La Déclaration et programme d action de Vienne (VDPA) est une déclaration sur les droits de l homme adoptée par consensus lors de la Conférence mondiale sur les droits de l homme le 25 juin 1993 à Vienne en Autriche. Par l admission de cette… … Wikipédia en Français
Déclaration d'Arusha — La Déclaration d’Arusha fut proclamée le 5 février 1967 par Julius Nyerere, alors président de la Tanzanie, et définit les grandes lignes de l’Ujamaa, c’est à dire l’idée que se faisait Nyerere du socialisme pour développer l’économie du pays. La … Wikipédia en Français
Déclaration de Richmond — La Déclaration de Richmond est l expression d une différence doctrinale au sein de la Société religieuse des Amis (quakers), à la fin du 19e siècle. Cette déclaration de septembre 1887 a été soutenue par 95 quakers, représentant douze… … Wikipédia en Français
Declaration de Laeken — Conseil européen de Laeken (2001) Le Conseil européen de Laeken a eu lieu en 2001. Il a été marqué par la Déclaration finale des chefs de gouvernement réunis au sein du Conseil de l UE, dite Déclaration de Laeken sur l avenir de l Europe, qui a… … Wikipédia en Français
Déclaration De Laeken — Conseil européen de Laeken (2001) Le Conseil européen de Laeken a eu lieu en 2001. Il a été marqué par la Déclaration finale des chefs de gouvernement réunis au sein du Conseil de l UE, dite Déclaration de Laeken sur l avenir de l Europe, qui a… … Wikipédia en Français
Déclaration de Laeken — Conseil européen de Laeken (2001) Le Conseil européen de Laeken a eu lieu en 2001. Il a été marqué par la Déclaration finale des chefs de gouvernement réunis au sein du Conseil de l UE, dite Déclaration de Laeken sur l avenir de l Europe, qui a… … Wikipédia en Français
Déclaration de laeken — Conseil européen de Laeken (2001) Le Conseil européen de Laeken a eu lieu en 2001. Il a été marqué par la Déclaration finale des chefs de gouvernement réunis au sein du Conseil de l UE, dite Déclaration de Laeken sur l avenir de l Europe, qui a… … Wikipédia en Français
Déclaration d'intention d'aliéner — Droit de préemption Le droit de préemption (ou droit de préférence) est un droit légal ou contractuel accordé à certaines personnes privées (locataire, fermier, indivisaire, SAFER…) ou publiques (collectivités territoriales, mairies…) d acquérir… … Wikipédia en Français
Déclaration d'Alma-Ata (1978) — La déclaration d Alma Ata a été établie à l issue de la Conférence internationale sur les soins de santé primaires, (Alma Ata, du 6 au 12 septembre 1978). Elle souligne la nécessité d une action urgente de tous les gouvernements, de tous les… … Wikipédia en Français
Histoire de la marine française — L histoire de la Marine française couvre la période du XIIIe siècle au XXIe siècle. Elle est marquée par une alternance de hauts et de bas, la Marine française rencontrant au cours de son histoire trois difficultés majeures qui… … Wikipédia en Français